Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES GRANDES CHARMES
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - S.A.

Numéro de dépôt :
1033999
Date de dépôt :
16/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune

Présentation de la marque LES GRANDES CHARMES

Déposée le 16 novembre 1977 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « LES GRANDES CHARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) ALOXE-CORTON - 21420 - SAVIGNY- LES-BEAUNE. - France.

La marque LES GRANDES CHARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LES GRANDES CHARMES est expirée depuis le 16 novembre 1987.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - S.A. - ALOXE-CORTON - 21420 - SAVIGNY- LES-BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027

Vins, Spiritueux et Liqueurs.