LES FOUS DE LA REINE

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS

Présentation de la marque LES FOUS DE LA REINE

Déposée le 28 décembre 1994 par la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FOUS DE LA REINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) 21420 ALOXE CORTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque LES FOUS DE LA REINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FOUS DE LA REINE est expirée depuis le 28 décembre 2004.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE