Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOUTEILLE BLEUE
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS

Numéro de dépôt :
96651995
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2006

Présentation de la marque LA BOUTEILLE BLEUE

Déposée le 22 novembre 1996 par la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BOUTEILLE BLEUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) 21420 ALOXE CORTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque LA BOUTEILLE BLEUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOUTEILLE BLEUE est expirée depuis le 22 novembre 2006.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - 21420 ALOXE CORTON - France - SIREN 515520369


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)