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Marques déposées par la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS
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K6
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K6
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS

Numéro de dépôt :
97661626
Date de dépôt :
31/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2007

Présentation de la marque K6

Déposée le 31 janvier 1997 par la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « K6 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) 21420 ALOXE CORTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque K6 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97661626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K6 est expirée depuis le 31 janvier 2007.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - 21420 ALOXE CORTON - France - SIREN 515520369


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-28

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)