Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JEAN-MARIE GARNIER
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS

Numéro de dépôt :
1363126
Date de dépôt :
11/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/07/2006

Présentation de la marque JEAN-MARIE GARNIER

Déposée le 11 juillet 1986 par la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN-MARIE GARNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) Aloxe Corton, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE (dossier no 2071819) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE domicilié(e) (dossier no 2071819) - France.

La marque JEAN-MARIE GARNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JEAN-MARIE GARNIER est expirée depuis le 11 juillet 2006.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - Aloxe Corton, 21420 SAVIGNY LES BEAUNE (dossier no 2071819) - France - SIREN 515520369


MARQUES RODHAIN & PORTE - (dossier no 2071819) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 1996 n°2071819 - Publication au BOPI 1996-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).