GRAND S CARMS
Présentation de la marque GRAND S CARMS
Déposée le 13 janvier 1978 par SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « GRAND S CARMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque GRAND S CARMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque GRAND S CARMS est expirée depuis le 13 janvier 1988.
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036