Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAND S CARMES
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS

Numéro de dépôt :
1039384
Date de dépôt :
10/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Beaune

Présentation de la marque GRAND S CARMES

Déposée le 10 janvier 1978 par SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Beaune), la marque française « GRAND S CARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) (S.A.)- à ALOXE-CORTON - 21420 SAVIGNY LES BEAUNE. - France.

La marque GRAND S CARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque GRAND S CARMES est expirée depuis le 10 janvier 1988.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - (S.A.)- à ALOXE-CORTON - 21420 SAVIGNY LES BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-035

Vins, spiritueux et liqueurs.