Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GILBERT ARPELS
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS

Numéro de dépôt :
93470394
Date de dépôt :
02/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2013

Présentation de la marque GILBERT ARPELS

Déposée le 2 juin 1993 par la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GILBERT ARPELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) société anonyme,21420 ALOXE CORTON (dossier no 2232910) - 21420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2232910) - 75116 - France.

La marque GILBERT ARPELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GILBERT ARPELS est expirée depuis le 2 juin 2013.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - société anonyme,21420 ALOXE CORTON (dossier no 2232910) - 21420 - France - SIREN 515520369


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2232910) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2232910 - Publication au BOPI 2002-12-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)