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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V. REINE PEDAUQUE
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EUROTUNNEL
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

EUROTUNNEL
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V. REINE PEDAUQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1543636
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque EUROTUNNEL

Déposée le 28 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V. REINE PEDAUQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROTUNNEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V. REINE PEDAUQUE domicilié(e) 21920 ALOXE CORTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque EUROTUNNEL est expirée depuis le 28 juillet 1999.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V. REINE PEDAUQUE a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS S.E.D.G.V. REINE PEDAUQUE, société anonyme - 21920 ALOXE CORTON - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Inscription le 3 juin 1992 - RENONCIATION TOTALE n°63598 - Publication au BOPI 1992-06-03

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°43895 - Publication au BOPI

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)