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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS
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DOMAINE DE CASTELLAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CASTELLAS
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1615471
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/09/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE CASTELLAS

Déposée le 14 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE CASTELLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) 21420 ALOXE-CORTON (dossier no 2173786) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2173786) - France.

La marque DOMAINE DE CASTELLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE CASTELLAS est expirée depuis le 14 septembre 2010.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS, société anonyme - 21420 ALOXE-CORTON (dossier no 2173786) - France - SIREN 515520369


APPLIMA S.A. - (dossier no 2173786) - France


Renouvellement sans limitation le 25 mai 2000 n°2173786 - Publication au BOPI 2000-05-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Vins d'appellation d'origine, vins mousseux d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE CASTELLAS, cidres, liqueurs et spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie)