Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE ANATOLE FRANCE
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1415411
Date de dépôt :
26/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2007

Présentation de la marque CUVEE ANATOLE FRANCE

Déposée le 26 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE ANATOLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) 21420 ALOXE-CORTON (dossier no 2089070) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2089070) - France.

La marque CUVEE ANATOLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE ANATOLE FRANCE est expirée depuis le 26 juin 2007.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS, société anonyme - 21420 ALOXE-CORTON (dossier no 2089070) - France - SIREN 515520369


APPLIMA S.A. - (dossier no 2089070) - France


Renouvellement sans limitation le 25 avril 1997 n°2089070 - Publication au BOPI 1997-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

Vins, spiritueux et liqueurs.