Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE ANATOLE FRANCE
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - S.A. -

Numéro de dépôt :
1040810
Date de dépôt :
21/07/1977
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque CUVEE ANATOLE FRANCE

Déposée le 21 juillet 1977 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE ANATOLE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) ALOXE-CORTON - 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNE. - France.

La marque CUVEE ANATOLE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1040810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CUVEE ANATOLE FRANCE est expirée depuis le 21 juillet 1987.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - S.A. - - ALOXE-CORTON - 21420 SAVIGNY-LES-BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-037

Vins, spiritueux et liqueurs.