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Marques déposées par la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS
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CROIX CARRON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROIX CARRON
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS

Numéro de dépôt :
1239408
Date de dépôt :
18/02/1983
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
18/02/2013

Présentation de la marque CROIX CARRON

Déposée le 18 février 1983 par la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CROIX CARRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) société anonyme,21420 ALOXE CORTON (dossier no 2232912) - 21420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2232912) - 75116 - France.

La marque CROIX CARRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1239408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROIX CARRON est expirée depuis le 18 février 2013.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - société anonyme,21420 ALOXE CORTON (dossier no 2232912) - 21420 - France - SIREN 515520369


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2232912) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2232912 - Publication au BOPI 2002-12-20

Renouvellement sans limitation n°2011658 - Publication au BOPI 1993-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-46

Vins, Vins Mousseux et Vins de provenance française à savoir Champagne, cidres, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers.