Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS
/
COURONNE DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURONNE DE FRANCE
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS

Numéro de dépôt :
1353819
Date de dépôt :
07/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/2006

Présentation de la marque COURONNE DE FRANCE

Déposée le 7 mai 1986 par la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COURONNE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) 21420 ALOXE-CORTON (dossier no 2066343) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2066343) - France.

La marque COURONNE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURONNE DE FRANCE est expirée depuis le 7 mai 2006.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - 21420 ALOXE-CORTON (dossier no 2066343) - France - SIREN 515520369


APPLIMA S.A. - (dossier no 2066343) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 1996 n°2066343 - Publication au BOPI 1996-03-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Vins, cidres, alcools, eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.