Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COURONNE DE BOURGOGNE
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS

Numéro de dépôt :
1138579
Date de dépôt :
13/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COURONNE DE BOURGOGNE

Déposée le 13 juin 1980 par SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COURONNE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) (S.A.) ALOXE CORTON 21420 SAVIGNY LES BEAUNE. - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque COURONNE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COURONNE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 13 juin 1990.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS - (S.A.) ALOXE CORTON 21420 SAVIGNY LES BEAUNE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Vins et eaux-de-vie de provenance francaise, à savoir Bourgogne, liqueurs.