COURONNE DE BOURGOGNE
Présentation de la marque COURONNE DE BOURGOGNE
Déposée le 13 juin 1980 par SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COURONNE DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COURONNE DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1138579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque COURONNE DE BOURGOGNE est expirée depuis le 13 juin 1990.
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054