Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANCEVIGNE
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1636245
Date de dépôt :
02/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/2011

Présentation de la marque CHANCEVIGNE

Déposée le 2 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANCEVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) 21420 ALOXE CORTON (dossier no 2188697) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A domicilié(e) (dossier no 2188697) - France.

La marque CHANCEVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANCEVIGNE est expirée depuis le 2 janvier 2011.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS, société anonyme - 21420 ALOXE CORTON (dossier no 2188697) - France - SIREN 515520369


APPLIMA S.A - (dossier no 2188697) - France


Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2000 n°2188697 - Publication au BOPI 2000-12-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Vins, vins mousseux et vins de provenance franÇaise à savoir Champagne, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers