Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BLASON DES DUCS
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1600944
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2010

Présentation de la marque BLASON DES DUCS

Déposée le 6 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLASON DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS domicilié(e) 21420 ALOXE-CORTON (dossier no 2170271) - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 520 369 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2170271) - France.

La marque BLASON DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BLASON DES DUCS est expirée depuis le 6 juillet 2010.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS, société anonyme - 21420 ALOXE-CORTON (dossier no 2170271) - France - SIREN 515520369


APPLIMA S.A. - (dossier no 2170271) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2000 n°2170271 - Publication au BOPI 2000-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Vins, cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux