Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLASON DES DUCS
SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS (S.A.) ALOXE-CORTON

Numéro de dépôt :
1146214
Date de dépôt :
08/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque BLASON DES DUCS

Déposée le 8 août 1980 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS ALOXE-CORTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLASON DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS ALOXE-CORTON domicilié(e) 21420 SAVIGNY LES BEAUNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque BLASON DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1146214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque BLASON DES DUCS est expirée depuis le 8 août 1990.

SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS ALOXE-CORTON a également déposé les autres marques suivantes : REINE VERMEILLE , CUVEE LES ARPENTS POURPRES , GRAND S CARMS , GRISEFEU , RUBIS DIX ETOILES , ROZEROT , TRADITION REINE PEDAUQUE , REINE PEDAUQUE , ROSE-REINE , VIGNES-REINE


SOCIETE D'ELEVAGE ET DE DIFFUSION DES GRANDS VINS (S.A.) ALOXE-CORTON - 21420 SAVIGNY LES BEAUNE. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-02

VINS, CIDRES, ALCOOLS, ET EAUX-DE-VIE, LIQUEURS ET SPIRITUEUX.