Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVITA
SOCIETE D'ELEVAGE ET D'EXPLOITATION DU PALAIS DE LA VIANDE - PAVITA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1464751
Date de dépôt :
11/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1998

Présentation de la marque PAVITA

Déposée le 11 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET D'EXPLOITATION DU PALAIS DE LA VIANDE - PAVITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELEVAGE ET D'EXPLOITATION DU PALAIS DE LA VIANDE - PAVITA domicilié(e) 15, rue Maréchal-Franchet-D'Espéray, 21000 DIJON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL. - France.

La marque PAVITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1464751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVITA est expirée depuis le 11 mai 1998.

SOCIETE D'ELEVAGE ET D'EXPLOITATION DU PALAIS DE LA VIANDE - PAVITA a également déposé les autres marques suivantes : PAVITA , A ALFREDO , A ALFREDO


SOCIETE D'ELEVAGE ET D'EXPLOITATION DU PALAIS DE LA VIANDE - PAVITA, société anonyme - 15, rue Maréchal-Franchet-D'Espéray, 21000 DIJON. - France


NOVAMARK INTERNATIONAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-42

Viande, poisson, volaille et gibier;charcuterie, saucissons;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves; conserves de viandes et légumes.