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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ELECTRONIQUE ET DE VERRERIE TECHNIQUE ELVETECs
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ELVETEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELVETEC
SOCIETE D'ELECTRONIQUE ET DE VERRERIE TECHNIQUE ELVETEC (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3237430
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2013
ELVETEC de SOCIETE D\'ELECTRONIQUE ET DE VERRERIE TECHNIQUE ELVETECs

Présentation de la marque ELVETEC

Déposée le 21 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ELECTRONIQUE ET DE VERRERIE TECHNIQUE ELVETECs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELVETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'ELECTRONIQUE ET DE VERRERIE TECHNIQUE ELVETECs domicilié(e) 6/10, rue Henri Becquerel,69740 GENAS - 69740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 857 200 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ELVETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELVETEC est expirée depuis le 21 juillet 2013.

SOCIETE D'ELECTRONIQUE ET DE VERRERIE TECHNIQUE ELVETECs a également déposé les autres marques suivantes : DESCHARMES , BIOJURIS , URITEC , BIOJURIS


SOCIETE D'ELECTRONIQUE ET DE VERRERIE TECHNIQUE ELVETEC (Société par Actions Simplifiée) - 6/10, rue Henri Becquerel,69740 GENAS - 69740 - France - SIREN 857200885


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage medical), optiques, de pesage, de mesurage ; appareil pour l'analyse non à usage medical, alambics pour expériences en laboratoire, alidades à lunettes, tubes ou lampes d'amplificateurs, ampoules thermo-ioniques, ampoules de flash, verrerie graduée, éprouvettes, microscope, appareils et instruments optiques, mobilier spécial et plateaux de laboratoires. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; matériel de suture. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, lampes de laboratoire, verres de lampe, stérilisateurs d'air ; appareils de désinfection.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.