Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUIVI DE FLOTTE-NET
SOCIETE D'ELECTRONIQUE DE TELECOMMUNICATIONS, D'INGENIERIE ET DE PERITELEPHONIE PROFESSIONNELLE (S.E.T.I.P.P) Société Anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3313781
Date de dépôt :
21/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2014
SUIVI DE FLOTTE-NET de SOCIETE D\'ELECTRONIQUE DE TELECOMMUNICATIONS

Présentation de la marque SUIVI DE FLOTTE-NET

Déposée le 21 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELECTRONIQUE DE TELECOMMUNICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUIVI DE FLOTTE-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ELECTRONIQUE DE TELECOMMUNICATIONS domicilié(e) 176, avenue André Maginot,37100 TOURS - 37100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 427 044 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque SUIVI DE FLOTTE-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313781.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUIVI DE FLOTTE-NET est expirée depuis le 21 septembre 2014.

SOCIETE D'ELECTRONIQUE DE TELECOMMUNICATIONS a également déposé les autres marques suivantes : OPTIDRIVING , NAVPRO , BEEPIZ


SOCIETE D'ELECTRONIQUE DE TELECOMMUNICATIONS, D'INGENIERIE ET DE PERITELEPHONIE PROFESSIONNELLE (S.E.T.I.P.P) Société Anonyme à Conseil d'Administration - 176, avenue André Maginot,37100 TOURS - 37100 - France - SIREN 334427044


@MARK - 3, rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours ; appareils et instruments électriques à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou l'amplification du son, des images et des données. Terminaux de télécommunication, terminaux multimédia, appareils, combinés et postes télhoniques et radiophoniques, notamment de caractère public, ou personnel, ou portatif, ou mobile, ou à main libre, ou à commande vocale ; récepteurs, émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques. Ordinateurs. Périphériques d'ordinateurs. Supports d'enregistrements magnétiques. Appareils pour le traitement et la gestion de l'information, mémoires pour ordinateurs, interface, bandes magnétiques, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques. Emetteurs de télécommunications. Logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique ; matériel de transmission de messages. Télécommunications. Télécommunications en rapport avec les services de navigation de type GPS (système de localisation mondial par satellites), d'informations sur le trafic routier, le dépannage, le sauvetage et la sécurité des véhicules. Services téléphoniques, services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux, services de télécommunication et de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, d'annuaires du téléphone, de messagerie vocale ; transmission de télécopie ; services de fourniture d'accès à un réseau téléphonique, radiotéléphonique, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de diffusion, de transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télégramme ; transmission par satellite ; transmission de messages ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de données informatiques ou télématiques ; services de téléinformatique ; services de communication (transmission) entre terminaux d'ordinateurs ; fournitures de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, transmissions d'informations par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Fourniture de temps d'accès à des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, à un centre serveur de banques de données notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Services de transmission sécurisée de données, de sons et d'images. Services de location d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et le traitement de données, de sons et d'images, location d'appareils pour la transmission de messages, location de récepteurs, d'émetteurs téléphoniques et radiotéléphoniques ; agences de presse et d'information, services d'informations en matière de télécommunications. Abonnements à un service d'informations en matière de télécommunications. Transmission de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Réseaux de communications électroniques. Exploitation de réseaux de communications électroniques. Services de radiomessagerie. Services de transmission d'informations sur le trafic routier, d'informations cartographiques et géographiques. Organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux. Système de localisation, de mobilité, de dépannage, de direction du trafic, de navigation électronique pour la réception, l'interrogation et l'envoi de données concernant la navigation, la localisation et la gestion du trafic pour les véhicules. Récepteurs de navigation GPS (système de localisation mondial par satellite). Boîtiers de réception de navigation électronique de type GPS (système de localisation mondial par satellite). Logiciels de navigation électronique de type GPS. Disques-compacts, cédéroms, cartes magnétiques, support de données magnétiques et cassettes de données en particulier cartes routières numériques. Ecrans vidéo. Antennes et matériel d'installation électrotechnique pour antennes. Ordinateurs de bords. Carnets de routes électroniques. Appareils électroniques de réseaux industriels pour la transmission de données à grande vitesse. Appareils de transmissions de données sans fil. Système de réception par satellite. Lecteurs de cartes magnétiques et de cartes à puce ; cartes à mémoire ou à microprocesseur. Appareils d'écriture et/ou de lecture sur carte à mémoire, ou à microprocesseur ou magnétique ou à puce. Appareils de contrôle et de télésurveillance (boîtiers de télésurveillance). Publication d'informations en matière de mise à jour de bases de données ; services de gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central. Publicité. Service de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires, de location d'espaces publicitaires, de promotion de vente pour des tiers, d'affichage ; services de mise à jour de documentation publicitaire ; services de diffusion (distribution) d'échantillons ; services d'organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité. Etablissement de plans média ; services de démonstration de produits ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Services d'aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'aide à la direction d'entreprises commerciale et industrielle. Abonnements téléphoniques, abonnements à un service de radiotéléphonie, abonnements à un service de radiomessagerie ; abonnements télématiques, abonnements à une base de données, abonnements à un serveur de bases de données, abonnements à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; abonnements à des journaux électroniques ; abonnements à un service de télécommunication. Services de réponse téléphonique (pour abonnés absents). Services de communication publicitaire par support vidéo. Recrutement de personnel. Sélection du personnel par procédés psychotechniques. Consultations pour les questions de personnel. Aide à la gestion du planning, à l'organisation du travail et du personnel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.