CHAPRON-VILLAGE
Présentation de la marque CHAPRON-VILLAGE
Déposée le 18 août 1980 par la Société Anonyme (SA) Société D'ELABORATION DE PRODUCTION ET DE RECHERCHE ALIMENTAIRE SEPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHAPRON-VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHAPRON-VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHAPRON-VILLAGE est expirée depuis le 18 août 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19