Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPRON-VILLAGE
Société D'ELABORATION DE PRODUCTION ET DE RECHERCHE ALIMENTAIRE SEPRA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1157231
Date de dépôt :
18/08/1980
Lieu de dépôt :
NANTES

Présentation de la marque CHAPRON-VILLAGE

Déposée le 18 août 1980 par la Société Anonyme (SA) Société D'ELABORATION DE PRODUCTION ET DE RECHERCHE ALIMENTAIRE SEPRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHAPRON-VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société D'ELABORATION DE PRODUCTION ET DE RECHERCHE ALIMENTAIRE SEPRA domicilié(e) 44540 SAINT MARS LA JAILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LETOURNEUX. - France.

La marque CHAPRON-VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1157231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHAPRON-VILLAGE est expirée depuis le 18 août 1990.


Société D'ELABORATION DE PRODUCTION ET DE RECHERCHE ALIMENTAIRE SEPRA (S.A.) - 44540 SAINT MARS LA JAILLE. - France


LETOURNEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-19

Volailles.