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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDUDES ET D'APPLICATIONS DE REVETEMENT SPECIAUX
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RESICOURT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESICOURT
SOCIETE D'EDUDES ET D'APPLICATIONS DE REVETEMENT SPECIAUX, SETARS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1576944
Date de dépôt :
20/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
20/02/2000

Présentation de la marque RESICOURT

Déposée le 20 février 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDUDES ET D'APPLICATIONS DE REVETEMENT SPECIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « RESICOURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDUDES ET D'APPLICATIONS DE REVETEMENT SPECIAUX domicilié(e) 41 Rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry PUIT - France.

La marque RESICOURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESICOURT est expirée depuis le 20 février 2000.


SOCIETE D'EDUDES ET D'APPLICATIONS DE REVETEMENT SPECIAUX, SETARS Société Anonyme - 41 Rue des Trois Fontanot, 92000 NANTERRE - France


Thierry PUIT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Inscription le 23 février 1999 - Changement de dénomination n°272565 - Publication au BOPI 1999-02-23

Inscription le 10 décembre 1998 - Résiliation de licence n°268382 - Publication au BOPI 1998-12-10

Inscription le 22 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269350 - Publication au BOPI 1998-12-22

Inscription le 3 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54369 - Publication au BOPI 1991-07-03

Revêtements de sols sportifs extérieurs ou intérieurs et plus spécialement revêtements de courts de tennis

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.