SOCIETE D'EDITIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1584676
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2030
Présentation de la marque LA LETTRE HOSPITALIERE
Déposée le 3 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EDITIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LA LETTRE HOSPITALIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EDITIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES domicilié(e) 1 RUE AUGUSTINE VARIOT - 92240 - MALAKOFF - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 012 129 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, société par actions simplifiée, M. DESBARRES Thierry domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque LA LETTRE HOSPITALIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EDITIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES, société par actions simplifiée - 1 RUE AUGUSTINE VARIOT - 92240 - MALAKOFF - France - SIREN 712012129
DESBARRES & STAEFFEN, société par actions simplifiée, M. DESBARRES Thierry - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Inscription le 11 juillet 2000 - Changement d'adresse; Rectification d'erreur matérielle n°303726 - Publication au BOPI 2000-07-11
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2000 n°2178636 - Publication au BOPI 2000-07-19
Inscription le 3 août 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°304847 - Publication au BOPI 2000-08-03
Inscription le 26 juillet 2000 - Demande de relevé de déchéance n°304489 - Publication au BOPI 2000-07-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Inscription le 19 janvier 2010 - Changement d'adresse n°515257 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-01-19
Renouvellement sans limitation le 15 février 2010 n°2431189 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-15
Inscription le 21 juillet 2015 - Changement d'adresse n°651478 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-21
Inscription le 21 juillet 2015 - Transmission totale de propriété n°651479 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-21
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2020 n°2743325 - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-03-18
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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