Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONGRES MEDICAL
SOCIETE D'EDITIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3851251
Date de dépôt :
04/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2021
CONGRES MEDICAL de SOCIETE D\'EDITIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES

Présentation de la marque CONGRES MEDICAL

Déposée le 4 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EDITIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONGRES MEDICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EDITIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES domicilié(e) 21-23, rue Camille DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 012 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque CONGRES MEDICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851251.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONGRES MEDICAL est expirée depuis le 4 août 2021.

SOCIETE D'EDITIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES a également déposé les autres marques suivantes : PHARMA TOP , MEDILEX , LES ENTRETIENS DE L'OFFICINAL , OMQ LES ORDONNANCES MEDICALES DU QUOTIDIEN , VISITE ACTUELLE , MEDIVIA , LE QUOTIDIEN DU VETERINAIRE , LE QUOTIDIEN SANTE , LE QUOTIDIEN DE LA F.M.C. , PROFESSION Ophtalmologue


SOCIETE D'EDITIONS SCIENTIFIQUES ET CULTURELLES, société par actions simplifiée - 21-23, rue Camille DESMOULINS - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 712012129


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Programmes d'ordinateurs, logiciels, programmes enregistrés quel qu'en soit le support ; logiciels et applications informatiques pouvant être utilisés et lus sur tous types de supports tels notamment ordinateurs, mobiles, tablettes ; supports d'enregistrement magnétiques, électroniques, optiques, magnéto-optiques, cartes mémoires, Cédéroms, disques vidéo numériques, et tout autre support de stockage ; disques optiques ; disques magnéto-optiques ; bandes magnétiques ; logiciels téléchargeables ou non téléchargeables ; logiciels et applications informatiques pouvant être utilisés et lus sur tous types de supports tels notamment mobiles et tablettes, destinés à proposer aux professionnels de santé un calendrier des dates de congrès, symposiums et colloques, assorti d'un module de recherches par spécialité ou par lieu géographique.

Education ; formation ; divertissement ; organisation de salons, forums, séminaires, congrès, conférences, colloques, symposiums, tables rondes, dans le domaine médical et pharmaceutique et de la santé en général ; édition de logiciels.