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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EDITIONS PEUPLE LIBREau capital de 2.156.000 Francs
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SPECIAL VALENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIAL VALENCE
SOCIETE D'EDITIONS PEUPLE LIBRE S.A.R.L. au capital de 2.156.000 Francs

Numéro de dépôt :
95561037
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
27/02/2005

Présentation de la marque SPECIAL VALENCE

Déposée le 27 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EDITIONS PEUPLE LIBREau capital de 2.156.000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « SPECIAL VALENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EDITIONS PEUPLE LIBREau capital de 2.156.000 Francs domicilié(e) Siège social: 7 Avenue Pierre Semard, (26000) VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 580 220 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EDITIONS PEUPLE LIBRE - France.

La marque SPECIAL VALENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIAL VALENCE est expirée depuis le 27 février 2005.


SOCIETE D'EDITIONS PEUPLE LIBRE S.A.R.L. au capital de 2.156.000 Francs - Siège social: 7 Avenue Pierre Semard, (26000) VALENCE - France - SIREN 435580220


SOCIETE D'EDITIONS PEUPLE LIBRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Journal Editions

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.