Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RASSEMBLEMENT
SOCIETE D'EDITIONS OUEST FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1472239
Date de dépôt :
15/06/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/1998
RASSEMBLEMENT de SOCIETE D\'EDITIONS OUEST FRANCE

Présentation de la marque RASSEMBLEMENT

Déposée le 15 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITIONS OUEST FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RASSEMBLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITIONS OUEST FRANCE domicilié(e) ZI de Rennes-Chantepie, 35051 RENNES Cedex. - France.

La marque RASSEMBLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1472239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

SOCIETE D'EDITIONS OUEST FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AUTO MOTO TRAFIC , LES CAHIERS DE LA FRANCE CURIEUSE , RASSEMBLEMENT , LA BRETAGNE A PARIS EN FRANCE ET DANS LE MONDE , SPI D'OR , MORBIHAN ECLAIR , LES CAHIERS DE LA FRANCE CURIEUSE , LE MARATHON DU MONT ST MICHEL , LE LITTORAL , LE MARIN


SOCIETE D'EDITIONS OUEST FRANCE S.A. - ZI de Rennes-Chantepie, 35051 RENNES Cedex. - France


Inscription le 26 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243362 - Publication au BOPI 1997-09-26

Imprimés, journaux et périodiques, livres, papiers et articles en papier, papeterie, photographies matériel d'instruction ou d'enseignement, caractères d'imprimerie, clichés typographiques, et édition de livres, revues, abonnements de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.