Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPERANCE
SOCIETE D'EDITIONS MUSICALES ET ARTISTIQUES ESPERANCE

Numéro de dépôt :
92448181
Date de dépôt :
30/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2002

Présentation de la marque ESPERANCE

Déposée le 30 décembre 1992 par la société SOCIETE D'EDITIONS MUSICALES ET ARTISTIQUES ESPERANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPERANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la société SOCIETE D'EDITIONS MUSICALES ET ARTISTIQUES ESPERANCE domicilié(e) 85 rue Fondary, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 019 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie - France.

La marque ESPERANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPERANCE est expirée depuis le 30 décembre 2002.


SOCIETE D'EDITIONS MUSICALES ET ARTISTIQUES ESPERANCE - 85 rue Fondary, 75015 PARIS - France - SIREN 722019726


cabinet beau de loménie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Supports d'enregistrement et de reproduction de son et d'images; disques, bandes, cassettes, phonogrammes et tous appareils audio et audio-visuels, vidéogrammes