Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA FRANCE HORLOGERE
Numéro de dépôt :
1050170
Date de dépôt :
16/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA FRANCE HORLOGERE
Déposée le 16 mai 1978 par SOCIETE D'EDITIONS MILLOT & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA FRANCE HORLOGERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA FRANCE HORLOGERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LA FRANCE HORLOGERE est expirée depuis le 16 mai 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053