Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'INDISCRET
Société d'Editions HUS SARL

Numéro de dépôt :
97707255
Date de dépôt :
02/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque L'INDISCRET

Déposée le 2 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Editions HUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INDISCRET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Editions HUS domicilié(e) au Capital de 50.000-Frs, 70, Chemin de l'Etang Long, 66380 PIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 175 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société HUS d'Editions SARL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Société d'Editions HUS a également déposé les autres marques suivantes : CANAL GAY , TORNADO , PUR HARD , LE CLUB VIDEO , PAS NET , CLUB ANNONCES , OPHELIE , OSER ! , CLUB TRANS , BEST-OF


Société d'Editions HUS SARL - au Capital de 50.000-Frs, 70, Chemin de l'Etang Long, 66380 PIA - France - SIREN 395175011


Société HUS d'Editions SARL - France


Inscription le 25 octobre 1999 - Rejet total n°287401 - Publication au BOPI 1999-10-25

Inscription le 26 octobre 1999 - Rejet total n°288069 - Publication au BOPI 1999-10-26

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

1) publication de livres, livres textes revues. Journaux, rédactions de scénarios, montage de programmes de télévisions et radiophoniques. Divertissements télévisés, organisation et production de spectacles, production et montage de films sur bande-vidéo, location de bandes vidéo. Organisation de concours, d'expositions organisation et conduite de colloques conférences, congrès. 2) publication de texte publicitaire Organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité Publicité télévisée. Diffusion d'annonces publicitaires Location d'espace publicitaires. 3) diffusion de programmes de télévision ; émissions télévisées Transmission par satellite Transmission de messages et images assistée par ordinateurs Messagerie électronique, communication par terminaux d'ordinateur.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.