Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Editions HUS au Capital de 50.000 Frs
/
NET
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NET
Société d'Editions HUS SARL au Capital de 50.000 Frs

Numéro de dépôt :
96658006
Date de dépôt :
26/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque NET

Déposée le 26 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Editions HUS au Capital de 50.000 Frs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société d'Editions HUS au Capital de 50.000 Frs domicilié(e) 70, Chemin de l'Etang Long, 66380 PIA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Editions HUS SARL au Capital de 50.000 Frs - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Société d'Editions HUS au Capital de 50.000 Frs a également déposé les autres marques suivantes : NET MULTIMEDIA , SENS UNIC


Société d'Editions HUS SARL au Capital de 50.000 Frs - 70, Chemin de l'Etang Long, 66380 PIA - France


Société d'Editions HUS SARL au Capital de 50.000 Frs - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368516 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

1) Edition de livres, revues, journaux Production de films ainsi que tout le contenu de la classe 41 2) Communication 3) Produits de l'imprimerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.