SOCIETE D'EDITIONS ET DE PUBLICITES PROFESSIONNELLES – SEPP, Société anonyme
Numéro de dépôt :
3202060
Date de dépôt :
30/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/12/2022
Présentation de la marque FILIERE GOURMANDE
Déposée le 30 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITIONS ET DE PUBLICITES PROFESSIONNELLES – SEPP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « FILIERE GOURMANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-06 du 7 février 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITIONS ET DE PUBLICITES PROFESSIONNELLES – SEPP domicilié(e) 23 Rue Galilée - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 014 670 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
La marque FILIERE GOURMANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3202060.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EDITIONS ET DE PUBLICITES PROFESSIONNELLES – SEPP, Société anonyme - 23 Rue Galilée - 75016 - PARIS - France - SIREN 612014670
NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06
Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2012 n°2514958 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-27
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : produits de l'imprimerie, affiches, brochures, catalogues, livres, manuels, périodiques, photographies, prospectus, publications, revues (périodiques) , sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) , articles pour reliure, papeterie, caractères d'imprimerie, clichés, journaux et imprimés, matières plastiques pour l'emballage à l'exclusion de celles destinées au rembourrage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Agences de presse, agences d'informations (nouvelles) , communication par terminaux d'ordinateurs, expédition de dépêches, transmission de dépêches, transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur, raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, services de téléconférences.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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