Marque enregistrée - Marque en non vigueur

d'A D'ARCHITECTES
SOCIETE D'EDITIONS ARCHITECTURALES

Numéro de dépôt :
99777235
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2009

Présentation de la marque d'A D'ARCHITECTES

Déposée le 19 février 1999 par la société SOCIETE D'EDITIONS ARCHITECTURALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « d'A D'ARCHITECTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-14 du 2 avril 1999.

Le déposant est la société SOCIETE D'EDITIONS ARCHITECTURALES domicilié(e) 25, rue du Petit Musc, 75004 Paris, RCS Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 953 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DAVIDEAU - France.

La marque d'A D'ARCHITECTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99777235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque d'A D'ARCHITECTES est expirée depuis le 19 février 2009.

SOCIETE D'EDITIONS ARCHITECTURALES a également déposé les autres marques suivantes : d'A D'ARCHITECTURE , d' A D'ARCHITECTURES , SEA Société d'Editions Architecturales , d'A


SOCIETE D'EDITIONS ARCHITECTURALES - 25, rue du Petit Musc, 75004 Paris, RCS Paris - France - SIREN 351953369


SCP DAVIDEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles :Edition de livres, de revues, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Télécommunications :Agences de presse et d'informations. Communication par terminaux d'ordinateurs. Papier, carton et produits en ces matière non compris dans d'autres classes :Produits de l'imprimerie, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matière collante) pour la papeterie et le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, imprimés, journaux, livres, périodiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.