SOCIETE D'EDITION PUBLIQUE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3679947
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/09/2019
Présentation de la marque Les Rencontres des TERRITOIRES Durables
Déposée le 30 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EDITION PUBLIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Les Rencontres des TERRITOIRES Durables »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE D'EDITION PUBLIQUE domicilié(e) 26 Rue Marceau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 683 861 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EDITION PUBLIQUE, Société par Actions Simplifiée - 26 Rue Marceau - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 381683861
CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville BP 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09
Photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; publicité sur tous types de supports dans le domaine de l'environnement, du commerce et du développement durable ; organisation d'évènements dans le domaine de l'environnement et du développement durable ; information dans le domaine de l'environnement et du développement durable.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; service d'affichage électronique (télécommunication) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférence ; services de messagerie électronique ; services d'accès à des banques de données multimédia ; diffusion (service de transmission) d'informations et de documents par tous moyens informatiques et télématiques dans les domaines de l'environnement et du développement durable ; diffusion de programmes notamment par réseaux informatiques, radio, télévision câble, voie hertzienne, satellite et à partir de vidéogrammes et de phonogrammes.
Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livre ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition.
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