SORTILEGES
Présentation de la marque SORTILEGES
Déposée le 21 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITION LES BELLES LETTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SORTILEGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SORTILEGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SORTILEGES est expirée depuis le 21 janvier 2004.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10