Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'école des Belles Lettres
Société d'Edition “ LES BELLES LETTRES ”, SA

Numéro de dépôt :
3894114
Date de dépôt :
02/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2022
L\'école des Belles Lettres de Société d\'Edition “ LES BELLES LETTRES 

Présentation de la marque L'école des Belles Lettres

Déposée le 2 février 2012 par la Société Anonyme (SA) Société d'Edition “ LES BELLES LETTRES  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'école des Belles Lettres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Edition “ LES BELLES LETTRES  domicilié(e) 95 boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 025 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GOUVERNAIRE domicilié(e) 44 Boulevard GOUVION SAINT CYR - 75017 - PARIS - France.

La marque L'école des Belles Lettres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'école des Belles Lettres est expirée depuis le 2 février 2022.


Société d'Edition “ LES BELLES LETTRES ”, SA - 95 boulevard Raspail - 75006 - PARIS - France - SIREN 562025197


Cabinet GOUVERNAIRE - 44 Boulevard GOUVION SAINT CYR - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.