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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'édition Le Petit Versaillais
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Le Petit Versaillais
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Petit Versaillais
Société d'édition Le Petit Versaillais, SAS

Numéro de dépôt :
4334282
Date de dépôt :
01/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Petit Versaillais de Société d\'édition Le Petit Versaillais

Présentation de la marque Le Petit Versaillais

Déposée par voie électronique le 1 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'édition Le Petit Versaillais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Versaillais »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société d'édition Le Petit Versaillais domicilié(e) 2 RUE GABRIEL - 78000 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D EDITION LE PETIT VERSAILLAIS, M. Pierre de Calbiac domicilié(e) 2 rue Gabriel - 78000 - VERSAILLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 30

Société d'édition Le Petit Versaillais a également déposé les autres marques suivantes : Le Petit Versaillais , Saint-Germain Magazine , Paris Seize


Société d'édition Le Petit Versaillais, SAS - 2 RUE GABRIEL - 78000 - VERSAILLES - France


SOCIETE D EDITION LE PETIT VERSAILLAIS, M. Pierre de Calbiac - 2 rue Gabriel - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 18 avril 2018 - Rejet total n°721711 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.