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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) société d'édition Horizons politiques
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HORIZONS POLITIQUES Tout sur la decentralisation
Marque expirée - Marque en non vigueur

HORIZONS POLITIQUES Tout sur la decentralisation
société d'édition Horizons politiques, EURL

Numéro de dépôt :
3690389
Date de dépôt :
09/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2019
HORIZONS POLITIQUES Tout sur la decentralisation de société d\'édition Horizons politiques

Présentation de la marque HORIZONS POLITIQUES Tout sur la decentralisation

Déposée le 9 novembre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) société d'édition Horizons politiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORIZONS POLITIQUES Tout sur la decentralisation »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) société d'édition Horizons politiques domicilié(e) 374 rue de Vaugirard - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 795 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, société d'edition Horizons politiques domicilié(e) 374 rue de Vaugirard - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZONS POLITIQUES Tout sur la decentralisation est expirée depuis le 9 novembre 2019.


société d'édition Horizons politiques, EURL - 374 rue de Vaugirard - 75015 - PARIS - France - SIREN 410795769


société d'edition Horizons politiques - 374 rue de Vaugirard - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Inscription le 29 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601942 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-29

Produits de l'imprimerie ; photographies ; livres ; journaux ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.