Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PATRON DE PARIS
SOCIETE D'EDITION ET DISTRIBUTION DE PATRONS DE COUTURE, dite EDIPAC, société anonyme, 52, boulevard de Sébastopol, PARIS.

Numéro de dépôt :
1224929
Date de dépôt :
18/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/1993
LE PATRON DE PARIS de SOCIETE D\'EDITION ET DISTRIBUTION DE PATRONS DE COUTURE

Présentation de la marque LE PATRON DE PARIS

Déposée le 18 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITION ET DISTRIBUTION DE PATRONS DE COUTURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PATRON DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITION ET DISTRIBUTION DE PATRONS DE COUTURE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LE PATRON DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PATRON DE PARIS est expirée depuis le 18 janvier 1993.

SOCIETE D'EDITION ET DISTRIBUTION DE PATRONS DE COUTURE a également déposé les autres marques suivantes : LES PATRONS MODELES PETIT ECHO DE LA MODE PFE , LES PATRONS MARIE CLAIRE , LE PATRON DE PARIS , 400 MODELES ALBUM DE MARIE CLAIRE


SOCIETE D'EDITION ET DISTRIBUTION DE PATRONS DE COUTURE, dite EDIPAC, société anonyme, 52, boulevard de Sébastopol, PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Imprimés, papiers, cartons, notamment des patrons de modèles et pochettes destinées à contenir ces patrons. Vêtements, vêtements pour dames et enfants.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.