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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EDITION ET DE PROMOTION-S.E.P
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE D'EDITION ET DE PROMOTION-S.E.P. (SARL)

Numéro de dépôt :
1244843
Date de dépôt :
19/08/1983
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/08/1993
Marque figurative de SOCIETE D\'EDITION ET DE PROMOTION-S.E.P

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 août 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EDITION ET DE PROMOTION-S.E.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EDITION ET DE PROMOTION-S.E.P domicilié(e) 5, rue d'Italie, 13006 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244843.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 août 1993.

SOCIETE D'EDITION ET DE PROMOTION-S.E.P a également déposé les autres marques suivantes : TOP BUT JEU DE LA SECONDE


SOCIETE D'EDITION ET DE PROMOTION-S.E.P. (SARL) - 5, rue d'Italie, 13006 MARSEILLE. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

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