Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
3364850
Date de dépôt :
14/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
14/06/2015
Présentation de la marque Les Versants du Viaduc
Déposée le 14 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EDITION ET DE PRESSE AVEYRONNAISE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Les Versants du Viaduc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EDITION ET DE PRESSE AVEYRONNAISE domicilié(e) Avenue Hippolyte Puech,12250 TOURNEMIRE - 12250 - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEPA domicilié(e) Avenue Hippolyte Puech,12250 TOURNEMIRE - 12250 - France .
La marque Les Versants du Viaduc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364850.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Versants du Viaduc est expirée depuis le 14 juin 2015.
SOCIETE D'EDITION ET DE PRESSE AVEYRONNAISE a également déposé les autres marques suivantes : Ugo presse l'editeur regionaliste , UN PAYS ET DES GENS Cantal magazine , GUIDE DES TERROIRS DU SUD MASSIF CENTRAL , UN PAYS ET DES GENS Tarn magazine , Lot magazine UN PAYS ET DES GENS , femmes d'ici Le magazine au féminin du sud massif central , Destination Grand Sud Magazine , VIADUC DE MILLAN MAGAZINE , UN PAYS ET DES GENS LOZERE MAGAZINE , Les Côteaux du Viaduc
Déposant :
SARL SOCIETE D'EDITION ET DE PRESSE AVEYRONNAISE - Avenue Hippolyte Puech,12250 TOURNEMIRE - 12250 - France
Mandataire :
SEPA - Avenue Hippolyte Puech,12250 TOURNEMIRE - 12250 - France
Historique :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Classe 00
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Vins délimités de qualité supérieure « Côtes de Millau ».
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Classe 33 - Produit
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
