Société d'Edition et de Diffusion, Association régie selon les lois de 1901
Numéro de dépôt :
3083754
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2011
Présentation de la marque SOCIETE DES ECOLES DU DIMANCHE
Déposée le 19 février 2001 par l'association loi 1901 Société d'Edition et de Diffusion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOCIETE DES ECOLES DU DIMANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est l'association loi 1901 Société d'Edition et de Diffusion domicilié(e) 15, rue de Buci, 75006 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils - France.
La marque SOCIETE DES ECOLES DU DIMANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3083754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCIETE DES ECOLES DU DIMANCHE est expirée depuis le 19 février 2011.
Société d'Edition et de Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : PROMETHEE , S.E.D. , WORLD DATA
Société d'Edition et de Diffusion, Association régie selon les lois de 1901 - 15, rue de Buci, 75006 PARIS - France
T.MARK Conseils - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils pour l'amplification du son ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, supports d'enregistrement sonore. Papier, carton ; produits de l'imprimerie, albums, affiches, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, crayons, porte-mines, gommes à effacer, classeurs, livres, almanachs, brochures, cahiers, calendriers, affiches, cartes géographiques, éphémérides, horaires imprimés, journaux, magazines, fournitures scolaires, brocheuses, décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, toile pour la peinture, cartes postales. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ;, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques et télévisées, transmission de messages ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques Communication, transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique, électronique ou télématique ; communication et transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit "Internet" et le réseau mondial dit "World Wide Web" ; fourniture d'accès à des réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit "Internet". Education ; éducation religieuse, formation ; information en matière d'éducation, information en matière d'éducation religieuse, information en matières de divertissement, prêt de livres, publication de livres ; publication de textes (autres que publicitaires), enseignement, enseignement religieux, instruction, instruction religieuse, divertissement ; activités culturelles, édition de livres, de revues, prêts de livres, location d'enregistrements phonographiques ; location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation et conduite de séminaires et de symposiums, organisation de compétitions sportives ; organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement ; divertissement, représentations théâtrales, organisation de spectacles, représentation de spectacles, services de camps de vacances (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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