Marque expirée - Marque en non vigueur

FRISAPLA la sorcière
Société d'Edition et de Diffusion pour la Recherche et l'Action Pédagogique (SEDRAP) SA

Numéro de dépôt :
98734889
Date de dépôt :
02/06/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/06/2018

Présentation de la marque FRISAPLA la sorcière

Déposée le 2 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) Société d'Edition et de Diffusion pour la Recherche et l'Action Pédagogique (SEDRAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRISAPLA la sorcière »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société d'Edition et de Diffusion pour la Recherche et l'Action Pédagogique (SEDRAP domicilié(e) 9 rue des frères Boudé,31106 TOULOUSE (dossier no 2369655) - 31106 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 211 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Editions SEDRAP domicilié(e) 9 rue des frères Boudé,31106 TOULOUSE (dossier no 2369655) - 31106 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRISAPLA la sorcière est expirée depuis le 2 juin 2018.


Société d'Edition et de Diffusion pour la Recherche et l'Action Pédagogique (SEDRAP) SA - 9 rue des frères Boudé,31106 TOULOUSE (dossier no 2369655) - 31106 - France - SIREN 333211621


Editions SEDRAP - 9 rue des frères Boudé,31106 TOULOUSE (dossier no 2369655) - 31106 - France


Renouvellement avec limitation le 9 avril 2008 n°2369655 - Publication au BOPI 2008-04-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-46

Publication - Publication le 10 juil. 1998 au BOPI 1998-28

Education ; formation ; divertissement ; activité sportives et culturelles.