Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEDRAP JEUNESSE
SOCIETE D'EDITION ET DE DIFFUSION POUR LA RECHERCHE ET L'ACTION PEDAGOGIQUE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93456592
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
12/02/2003

Présentation de la marque SEDRAP JEUNESSE

Déposée le 12 février 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EDITION ET DE DIFFUSION POUR LA RECHERCHE ET L'ACTION PEDAGOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « SEDRAP JEUNESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EDITION ET DE DIFFUSION POUR LA RECHERCHE ET L'ACTION PEDAGOGIQUE domicilié(e) Siège Social: 5, rue de Boudeville, 31084 TOULOUSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 211 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS JEAN RAVINA ET ASSOCIES - France.

La marque SEDRAP JEUNESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456592.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDRAP JEUNESSE est expirée depuis le 12 février 2003.

SOCIETE D'EDITION ET DE DIFFUSION POUR LA RECHERCHE ET L'ACTION PEDAGOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : EDITIONS SEDRAP


SOCIETE D'EDITION ET DE DIFFUSION POUR LA RECHERCHE ET L'ACTION PEDAGOGIQUE S.A.R.L. - Siège Social: 5, rue de Boudeville, 31084 TOULOUSE CEDEX - France - SIREN 333211621


SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'AVOCATS JEAN RAVINA ET ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, mesurage, signalisation, contrôle, (inspection) de secours (sauvetage), d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, transmission, reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques, acoustiques, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information Instruments de musique Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Publicité et affaires Education et divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.