Déposée par voie électronique le 8 janvier 2016 par la société SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MY TELECABLE SAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-04 du 29 janvier 2016.
Le déposant est la société SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 558 779 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE, M. MICHEL HOMMELL domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France.
La marque MY TELECABLE SAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238933.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE, SNC - 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 378558779
SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE, M. MICHEL HOMMELL - 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France
Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Publications électroniques diffusées et consultables en ligne ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; logiciels [programmes enregistrés] ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; agendas électroniques ; liseuses électroniques ; bandes [rubans] magnétiques ; bandes vidéo ; clés USB ; périphériques d'ordinateurs ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; ordinateurs portables ; tablettes électroniques ; disques compacts interactifs ; disques compacts à mémoire morte ; appareils et instruments d'enseignement ; programmes enregistrés (logiciels) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports de données magnétiques ; caméras vidéo ; logiciels de jeux ; traducteurs électroniques de poche ;
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; imprimés ; journaux, revues, périodiques, magazines, livres, livrets, prospectus, publications ; publications imprimées ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; représentations et reproductions graphiques ; journaux de bandes dessinées ; almanachs ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, mise à disposition de forum en ligne, fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services d'agence de presse (communication) ; diffusion de vidéos ; transmission de films vidéo ; services de communication vidéo ; services de vidéographie interactive ; diffusion de programmes vidéo et audio sur Internet ; transmission de son, de vidéo et d'information ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; communications radiophoniques ; diffusion de programmes radiophoniques ; émission et réception par radio ; services de communications par radio ; services de radiodiffusion ; transmission en continu (streaming) d'enregistrements sonores et audiovisuels via Internet ; transmission en continu (streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission digitale et électronique de voix, de données, de sons, d'images, de contenus audio et vidéo et de messages ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en ligne d'espaces de chat, de forums de discussion et de messageries électroniques pour transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; radio transmission de tonalités de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3, d'illustrations, de jeux, d'images, de vidéos, d'informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils de communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et de texto entre appareils de communication sans fil ; et fourniture d'accès multiple à un réseau informatique d'information mondial ; messagerie électronique ;
Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; prêt de livres ; publications de livres ; édition ; édition et publication de journaux, revues, périodiques, magazines ; édition de livres ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publications de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques diffusées et consultables en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; formations pratique (démonstration) ; informations en matière de divertissement ; prêt de livres ; services de loisirs ; micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.
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