Marque enregistrée - Marque en vigueur

MY TELECABLE SAT
SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE, SNC

Numéro de dépôt :
4238933
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2026
MY TELECABLE SAT de SOCIETE D\'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE

Présentation de la marque MY TELECABLE SAT

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2016 par la société SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MY TELECABLE SAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la société SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 558 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE, M. MICHEL HOMMELL domicilié(e) 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France.

La marque MY TELECABLE SAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238933.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MY TELECABLE SAT arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.

SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE a également déposé les autres marques suivantes : TELECABLE , TELE CABLE SAT , TV CABLE HEBO , TELE DVD 7 , MY TELECABLESAT


SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE, SNC - 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 378558779


SOCIETE D'EDITION DE TELEVISION PAR CABLE, M. MICHEL HOMMELL - 48/50 boulevard Sénard - 92210 - SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Publications électroniques diffusées et consultables en ligne ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; fichiers d'images téléchargeables ; logiciels [programmes enregistrés] ; programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; agendas électroniques ; liseuses électroniques ; bandes [rubans] magnétiques ; bandes vidéo ; clés USB ; périphériques d'ordinateurs ; ordinateurs ; ordinateurs blocs-notes ; ordinateurs portables ; tablettes électroniques ; disques compacts interactifs ; disques compacts à mémoire morte ; appareils et instruments d'enseignement ; programmes enregistrés (logiciels) ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; supports de données magnétiques ; caméras vidéo ; logiciels de jeux ; traducteurs électroniques de poche ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; imprimés ; journaux, revues, périodiques, magazines, livres, livrets, prospectus, publications ; publications imprimées ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; représentations et reproductions graphiques ; journaux de bandes dessinées ; almanachs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunication ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux, mise à disposition de forum en ligne, fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services d'agence de presse (communication) ; diffusion de vidéos ; transmission de films vidéo ; services de communication vidéo ; services de vidéographie interactive ; diffusion de programmes vidéo et audio sur Internet ; transmission de son, de vidéo et d'information ; fourniture d'accès à des sites Web de musique numérique sur Internet ; communications radiophoniques ; diffusion de programmes radiophoniques ; émission et réception par radio ; services de communications par radio ; services de radiodiffusion ; transmission en continu (streaming) d'enregistrements sonores et audiovisuels via Internet ; transmission en continu (streaming) de contenus audio et vidéo sur Internet ; transmission digitale et électronique de voix, de données, de sons, d'images, de contenus audio et vidéo et de messages ; services de transmission de vidéos à la demande ; fourniture en ligne d'espaces de chat, de forums de discussion et de messageries électroniques pour transmission de messages parmi les utilisateurs concernant la musique et le divertissement ; radio transmission de tonalités de sonneries, de voix, de musique, de fichiers MP3, d'illustrations, de jeux, d'images, de vidéos, d'informations et de nouvelles à télécharger via un réseau informatique mondial vers des appareils de communication sans fil ; envoi et réception de messages vocaux et de texto entre appareils de communication sans fil ; et fourniture d'accès multiple à un réseau informatique d'information mondial ; messagerie électronique ;

Education ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; prêt de livres ; publications de livres ; édition ; édition et publication de journaux, revues, périodiques, magazines ; édition de livres ; divertissement radiophonique ; divertissement télévisé ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publications de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques diffusées et consultables en ligne ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; formations pratique (démonstration) ; informations en matière de divertissement ; prêt de livres ; services de loisirs ; micro-édition ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables.