Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOUVERTE HASARD ET AMOUR
SOCIETE D'EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES SEDI TV, société en nom collectif

Numéro de dépôt :
3187387
Date de dépôt :
07/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2012
DECOUVERTE HASARD ET AMOUR de SOCIETE D\'EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES SEDI TV

Présentation de la marque DECOUVERTE HASARD ET AMOUR

Déposée le 7 octobre 2002 par SOCIETE D'EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES SEDI TVTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOUVERTE HASARD ET AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est SOCIETE D'EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES SEDI TVTODO domicilié(e) 89 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 361 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES, Société d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DECOUVERTE HASARD ET AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOUVERTE HASARD ET AMOUR est expirée depuis le 7 octobre 2012.

SOCIETE D'EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES SEDI TV a également déposé les autres marques suivantes : TEVA EN PARLE , T.E.V.A. , LA QUOTIDIENNE , HAPPY & ZEN , PLUS ON EST DE FILLES PLUS ON RIT , TENDANCES TEVA , LES HEROINES DU QUOTIDIEN , CONSTANCE OU LA GUEULE DE L'EMPLOI , TEVA REPLAY , LE GATEAU DE MES REVES


SOCIETE D'EDITION DE PROGRAMMES THEMATIQUES SEDI TV, société en nom collectif - 89 avenue Charles de Gaulle,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France - SIREN 404361628


DEPREZ DIAN GUIGNOT & ASSOCIES, Société d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Produits en papier et en carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie ; livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; prospectus ; brochures ; imprimés ; articles pour reliures, photographies, supports pour photographies en papier et carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, chéquiers, cartes postales, affiches ; affichettes ; portraits ; cartes de voeux musicales ; autocollants (articles de papeterie) ; billets (tickets) . Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, transmission de messages et de télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne ; transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; postsynchronisation ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall ; reportages photographiques ; photographie ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.