Marque renouvelée - Marque en vigueur

INFO SPORT
SOCIETE D'EDITION DE CANAL PLUS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3489886
Date de dépôt :
22/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2027
INFO SPORT de SOCIETE D\'EDITION DE CANAL PLUS

Présentation de la marque INFO SPORT

Déposée le 22 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITION DE CANAL PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INFO SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-17 du 27 avril 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EDITION DE CANAL PLUS domicilié(e) 1 PLACE DU SPECTACLE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 211 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING, Mme MEILLOT Tifenn domicilié(e) 11 RUE LINCOLN - 75008 - PARIS - France.

La marque INFO SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3489886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INFO SPORT arrivera à expiration en date du 22 mars 2027.

SOCIETE D'EDITION DE CANAL PLUS a également déposé les autres marques suivantes : CANALSATELLITE , SEANCE GENERATION , LUNDI INVESTIGATION , À LA DEMANDE GÉNÉRALE , LA NOUVELLE EDITION , MON PLAN CULTE , MADE IN GROLAND , LE BANQUET DES 5000 , CANAILLE PELUCHE CANAL + , L'ECOLE BUISSONNIERE


SOCIETE D'EDITION DE CANAL PLUS, Société anonyme - 1 PLACE DU SPECTACLE - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 329211734


BRANDSTORMING, Mme MEILLOT Tifenn - 11 RUE LINCOLN - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Inscription le 28 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°688376 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-10-28

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2017 n°2638836 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs, , appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, autoradios, chaînes haute fidélité, microphones, téléphones, films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, logiciels ; logiciels de jeux, lunettes (optique).

Papier et carton à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, périodiques, publications, revues, magazines ; photographies, supports pour photographies en papier ou en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos, conférenciers, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, autocollants (articles de papeterie) ; affiches et affichettes.

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; caleçons de bain, bonnets de bain, peignoirs de bain, sandales et souliers de bain ; chaussures et crampons de chaussures de football ; bandanas (foulards) ; body (justaucorps) ; casquettes ; ceintures (habillement) ; chandails ; chaussettes ; chaussures de ski et de sport ; chemises ; chemisettes ; collants ; combinaisons de ski nautique ; vêtements confectionnés ; lingerie de corps ; cravates ; écharpes ; espadrilles ; gants (habillement) ; gilets ; souliers de gymnastique ; imperméables ; jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux ; parkas ; pull-overs ; tee-shirts ; visières (chapellerie).

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des tapis, vêtements et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage et des sucreries) ; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques (machines à prépaiement) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; cartes à jouer.

Publicité, agences de publicité ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; administration commerciale ; distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; informations statistiques, reproduction de documents ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; transcription de communications ; étude et recherche de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité télévisée et radiophonique ; sondage d'opinion ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique.

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites, télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.

Education, divertissement ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition de livres, de revues, de journaux, de magazines, de périodiques, de cassettes audio et vidéo ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; camps (stages) de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions sportives ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; rédaction de scénarios ; production de films ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services de studios d'enregistrement ; studios de cinéma ; reportages photographiques ; photographie ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.

Programmation pour ordinateurs ; consultations professionnelles en matière d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; création et entretien de sites Web pour des tiers.