ADOC
Présentation de la marque ADOC
Déposée le 24 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE D'EDITION D'INFORMATIONS MEDICALES TELEMATIQUES (SEIMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ADOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ADOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1415591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADOC est expirée depuis le 24 février 1997.
SOCIETE D'EDITION D'INFORMATIONS MEDICALES TELEMATIQUES (SEIMAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49