Marque expirée - Marque en non vigueur

AS D'OR JEU DE L'ANNEE NOMINE CANNES
Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois (SEMEC) Société anonyme
Association Française de Promotion et d'Evaluation des Jeux de Société (AFPEJ) Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3550674
Date de dépôt :
23/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2018
AS D\'OR JEU DE L\'ANNEE NOMINE CANNES de Société d\'Economie Mixte pour les Evènements Cannois (SEMEC

Présentation de la marque AS D'OR JEU DE L'ANNEE NOMINE CANNES

Déposée le 23 janvier 2008 par la Société Anonyme (SA) Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois (SEMEC et l'association loi 1901 Française de Promotion et d'Evaluation des Jeux de Société (AFPEJ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AS D'OR JEU DE L'ANNEE NOMINE CANNES »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois (SEMEC domicilié(e) Palais des Festivals et des Congrès, La Croisette,06400 CANNES - 06400 - France et l'association loi 1901 Française de Promotion et d'Evaluation des Jeux de Société (AFPEJ domicilié(e) 9 rue des Picoteuses,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel TORDJMAN Avocat Selarl LYSIAS PARTNERS domicilié(e) 39 rue Censier,75005 PARIS - 75005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS D'OR JEU DE L'ANNEE NOMINE CANNES est expirée depuis le 23 janvier 2018.

Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois (SEMEC a également déposé les autres marques suivantes : CANNES SALES AND THE CITY , CANNES VIBRATIONS , AS D'OR JEU DE L'ANNEE ENFANT CANNES , AS D'OR JEU DE L'ANNEE CANNES , ONLY CANNES , SALES AND THE CITY , CANNES TICKET


Société d'Economie Mixte pour les Evènements Cannois (SEMEC) Société anonyme - Palais des Festivals et des Congrès, La Croisette,06400 CANNES - 06400 - France

Association Française de Promotion et d'Evaluation des Jeux de Société (AFPEJ) Association loi 1901 - 9 rue des Picoteuses,78350 JOUY EN JOSAS - 78350 - France


Maître Emmanuel TORDJMAN Avocat Selarl LYSIAS PARTNERS - 39 rue Censier,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 29 févr. 2008 au BOPI 2008-09

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; cartes ; livres ; journaux ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Distribution de journaux ;

Sciage ; couture ; services de broderie ; polissage (abrasion) ; rabotage ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; tirage de photographies ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons de convalescence ou de repos ; salons de beauté ; services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; agences matrimoniales ; pompes funèbres ; location de vêtements.