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Marques déposées par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'AMENAGEMENT DU GERS
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VELOCH
Marque expirée - Marque en non vigueur

VELOCH
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'AMENAGEMENT DU GERS Société anonyme d'économie mixte

Numéro de dépôt :
3537922
Date de dépôt :
16/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2017
VELOCH de SOCIETE D\'ECONOMIE MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT ET L\'AMENAGEMENT DU GERS

Présentation de la marque VELOCH

Déposée le 16 novembre 2007 par la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'AMENAGEMENT DU GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOCH »

Le déposant est la Société Anonyme d'Economie Mixte (SAEM) SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'AMENAGEMENT DU GERS domicilié(e) Au Petit Mouliot, ZI ENGACHIES,32000 AUCH - 32000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 044 367 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOCH est expirée depuis le 16 novembre 2017.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'AMENAGEMENT DU GERS a également déposé les autres marques suivantes : VEL'OCH , Vel' Auch , Velauch


SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'AMENAGEMENT DU GERS Société anonyme d'économie mixte - Au Petit Mouliot, ZI ENGACHIES,32000 AUCH - 32000 - France - SIREN 344044367


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Vélos ; bicycles ; bicyclettes ; tricycles ; vélomoteurs ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; antivols pour véhicules ; béquilles de cycles ; bandages pour bicyclettes ; béquilles de bicyclettes ; cadres de bicyclettes ; freins de bicyclettes ; guidons de bicyclettes ; indicateurs de direction pour bicyclettes ; jantes de bicyclettes ; pompes de bicyclettes ; rayons de bicyclettes ; selles de bicyclettes ; sonnettes de bicyclettes ; garde-boue, pare-boue ; boyaux pour cycles ; avertisseurs sonores pour cycles ; bandages pour cycles ; béquilles de cycles ; boyaux pour cycles ; cadres de cycles ; engrenages de cycles ; freins de cycles ; garde-boue pour cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; manivelles de cycles ; moteurs de cycles ; moyeux de cycles ; pédales de cycles ; chaînes de cycles ; pompes de cycles ; rayons de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; sonnettes de cycles ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; pneumatiques ; pneumatiques de cycles ; chambres à air pour pneumatiques ; chambres à air pour bicyclettes ; chambres à air pour cycles ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; trousses pour la réparation des chambres à air.